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Déjeuner place Beauvau avec Madame Michèle Alliot Marie

 

 


Intervention en séance du 03 décembre 2010 sur les régimes spéciaux dans le projet de loi de finances 2011

 

Régimes sociaux et de retraite
Compte spécial : Pensions
 
Vendredi 03 décembre 2010
 
Intervention en séance de Dominique Leclerc
 
Rapporteur au nom de la commission des affaires sociales du Sénat

 

Vous trouverez dans le fichier PDF de mon intervention en Séance

 

 

 

 

PDF - 13.6 ko


  Intervention en séance du 03 décembre 2010 sur les régimes spéciaux dans le projet de loi de finances 2011


Le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011


La Nouvelle République du mardi 02 novembre 2010


Lecture des conclusions de la commission mixte paritaire, 26 octobre 2010


Synthèse de mes interventions lors du projet de Loi portant réforme des retraites octobre 2010


Interview du 26 octobre 2010 sur le vote définitif du projet de Loi portant sur les retraites


L’amendement systémique et la séance du 21 octobre 2010


Tribune de Dominique Leclerc du 15 octobre 2010 paru dans le Figaro


Interview Vidéo du 12 octobre 2010 sur la réforme des retraites


Interview sur les raisons de cette réforme sur les retraites du 12 octobre 2010
..
Budget 2012 (loi de finances initiale pour 2012) - texte N° 203
Décembre 2011 [projet de loi de finances]
Projet de loi de finances pour 2012 : texte N° 203 transmis au Sénat le 15 décembre 2011

Limite d'âge des magistrats - texte de la commission N° 195
Décembre 2011 [projet de loi organique]
Projet de loi organique relatif à la limite d'âge des magistrats de l'ordre judiciaire : texte de la commission N° 195 déposé le 14 décembre 2011

Délai de prescription des agressions sexuelles - texte N° 61
Décembre 2011 [proposition de loi]
Proposition de loi modifiant le délai de prescription de l'action publique des agressions sexuelles autres que le viol : texte N° 61 de Mme Muguette DINI et plusieurs de ses collègues, déposé au Sénat le 26 octobre 2011

Copie privée - texte de la commission N° 193
Décembre 2011 [projet de loi]
Projet de loi relatif à la rémunération pour copie privée : texte de la commission N° 193 déposé le 14 décembre 2011
 

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